Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASB GROUP FRANCE
/
BILLY'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLY'S
ASB GROUP FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
99818767
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque BILLY'S

Déposée le 15 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASB GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILLY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASB GROUP FRANCE domicilié(e) Zone Transmarck, Avenue Henri, 62730 MARCK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT - France.

La marque BILLY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLY'S est expirée depuis le 15 octobre 2009.

ASB GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EL GRINGO , SNACK-A-DIP , MERIPOP , LA AMERICANA


ASB GROUP FRANCE, SARL - Zone Transmarck, Avenue Henri, 62730 MARCK - France


SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Légumes conservés, séchés, cuits, notamment chips et tortilla chips. Maïs grillé et éclaté (popcorn) ; sauces (condiments) ; biscuits salés (bretzels).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.